IFRS plan comptable

Conformément à IFRS 16.47.a.i, un droit d'utilisation (DU) doit être classifié de la même manière que l'actif sous-jacent s'il était détenu en propre (sauf si le DU est présenté séparément). Ainsi, le droit d'utiliser, par exemple, un bâtiment, serait présenté en immobilisations corporelles, tandis que le droit d'utiliser un brevet serait classifié en immobilisations incorporelles (ci-dessous).

Ainsi, un droit d'utilisation associé à un actif sous-jacent constituant une immobilisation corporelle doit être comptabilisé en immobilisations corporelles.

Note : sous réserve que le droit d'utilisation soit comptabilisé au bilan, les normes sont flexibles quant à sa présentation. Par exemple, un bâtiment loué peut être présenté au sein du poste « Bâtiments » plutôt que sur un poste distinct « droit d'utilisation », à condition que les notes expliquent que le montant se rapporte à un bâtiment loué (droit d'utilisation) et non à un bâtiment détenu en propre. D'un point de vue comptable interne, le bâtiment pourrait ainsi être imputé soit au compte Bâtiments avec un indicateur de métadonnées précisant qu'il s'agit d'un DU, soit au compte DU avec des métadonnées décrivant l'actif sous-jacent comme un bâtiment.

Un droit d'utilisation d'un actif est un droit contractuel. Ainsi, le droit d'utilisation (DU) est, à strictement parler, toujours incorporel. Néanmoins, conformément à IFRS 16.47.a.i, un DU doit être classifié (sauf s'il est présenté séparément) de la même manière que l'actif sous-jacent s'il était détenu en propre. Ainsi, un DU portant sur un bâtiment serait présenté en immobilisations corporelles (ci-dessus), tandis qu'un DU portant sur un brevet serait présenté ici.

Note : sous réserve que le droit d'utilisation soit comptabilisé au bilan, les normes sont flexibles quant à sa présentation. Par exemple, un brevet loué peut être présenté au sein du groupe « Brevets » ou comme poste autonome « Brevet » plutôt que comme un poste distinct « droit d'utilisation de brevet », à condition que les notes expliquent que le montant se rapporte à un actif loué (droit d'utilisation) et non à un actif détenu en propre. D'un point de vue comptable interne, un brevet pourrait ainsi être imputé soit au compte Brevets, avec un indicateur de métadonnées précisant qu'il s'agit d'un DU, soit à un compte DU, avec des métadonnées décrivant l'actif sous-jacent comme un brevet.

Bien que les crypto-actifs présentent davantage de similitudes avec les actifs financiers qu'avec les immobilisations incorporelles, l'IFRIC (décision d'agenda de juin 2019) a conclu que les crypto-monnaies classiques répondent à la définition d'une immobilisation incorporelle selon IAS 38, sauf si elles sont détenues en vue de la vente dans le cadre de l'activité ordinaire, auquel cas IAS 2 (stocks) s'applique.

À des fins comptables, les charges doivent être comptabilisées par nature, leur fonction étant traitée comme un attribut de reporting.

Bien que peu répandue dans la plupart des juridictions, aux États-Unis, au Royaume-Uni et au Canada, la pratique consistant à la fois à comptabiliser et à présenter les charges par fonction était utilisée, même si elle conduisait à des comptes redondants tels que Charges de personnel : Production, Charges de personnel : Ventes, Charges de personnel : Administration, ou Dotations aux amortissements : Équipements de production, Dotations aux amortissements : Équipements commerciaux, Dotations aux amortissements : Équipements de bureau.

La transition vers les IFRS a rendu cette pratique extrêmement rare partout, sauf aux États-Unis, où elle a également commencé à disparaître en réaction à l'ASC 220-40-50-6.

Néanmoins, comme elle n'est pas explicitement interdite, cette approche pourrait théoriquement être utilisée. À ce titre, elle doit figurer dans ce plan comptable en tant qu'option possible, même si elle ne sera presque certainement jamais utilisée dans un contexte réel.

Note : la classification des charges par nature et la classification par fonction ne peuvent évidemment pas être utilisées simultanément à des fins de comptabilisation, car cela entraînerait un double comptage des charges.

Traditionnellement, les plans comptables ont été divisés en cinq catégories de base : 1. actifs, 2. passifs, 3. capitaux propres, 4. produits et 5. charges. Techniquement, dans la mesure où le résultat net (produits moins charges) est accumulé dans les résultats non distribués, qui constituent une sous-classification des capitaux propres, trois catégories suffiraient.

Néanmoins, les produits et les charges revêtent une importance critique tant pour la comptabilisation que pour le reporting, de sorte que la tradition de les traiter comme des classifications de base reste valide.

Cependant, tous les produits et charges n'ont pas le même caractère ni la même importance.

Par exemple, les produits issus de la vente de biens et de services, le coût des ventes, les frais commerciaux, les frais administratifs et les frais généraux sont essentiels pour saisir et présenter les activités et la performance d'une entité. Plus important encore pour les utilisateurs des états financiers, ils ont une valeur prédictive significative. En revanche, les intérêts payés ou reçus (sauf pour les établissements financiers) sont comparativement moins significatifs et, comme les taux d'intérêt sont souvent dictés par les conditions de marché, ont peu ou pas de valeur prédictive pour les utilisateurs qui évaluent les résultats opérationnels.

Plus bas dans le spectre, les plus-values et moins-values, généralement résultant de variations de la juste valeur sur lesquelles l'entité n'a aucun contrôle, bien qu'elles doivent être comptabilisées, sont généralement sans corrélation avec les activités d'une entité et donc peu utiles pour évaluer sa performance, avec peu ou pas de valeur prédictive.

Ainsi, au lieu des cinq catégories de base traditionnelles, ce plan comptable en comprend six. Cette section regroupe donc les produits et charges hors exploitation ainsi que les plus-values et moins-values.

Note : cette structure est également pleinement cohérente avec les exigences d'IFRS 18, qui impose une séparation stricte des activités opérationnelles, d'investissement et de financement au niveau des états financiers.